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ou leurs supports quelle qu’en soit leur forme. En conséquence, le client s’interdit d’en effectuer une quelconque diffusion ou reproduction sans l’accord préalable de madame Aïcha Tarek et s’interdit toute exploitation en dehors du cadre privé.
Les frais de déplacement lors des animations seront a régler au moment de la prestation (basé le barème kilométrique du Bulletin officiel des Finances publiques).
MODALITÉS ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT : Taux des pénalités de retard : 3 fois le taux d’intérêt légal. Indemnité forfaitaire de 40€ sur les frais de recouvrement (décret N°2012-1115 du 2 octobre 2012).
