TEE-SHIRT Besoin de vacances

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Les frais de déplacement lors des animations seront a régler au moment de la prestation (basé le barème kilométrique du Bulletin officiel des Finances publiques).

MODALITÉS ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT : Taux des pénalités de retard : 3 fois le taux d’intérêt légal. Indemnité forfaitaire de 40€ sur les frais de recouvrement (décret N°2012-1115 du 2 octobre 2012).

MAXIMUM 1 MOIS